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• Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu

  10 mai 2023, par Serge AMORICH

  Assemblée nationale - Séance du mardi 21 mars 2023 Dépouilles de soldats français disparus à Diên (...)

• Question écrite n° 7863 de Madame la Députée Michèle TABAROT sur les travaux du Comité intergouvernemental de haut niveau franco-algérien (CIHN)

  9 mai 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 7863 de Madame la Députée Michèle TABAROT (Les Républicains – Alpes-Maritimes) (...)

• Question écrite n° 6785 de Monsieur le Député Mounir BELHAMITI sur les difficultés que rencontrent les Français nés en Algérie avant 1962 pour renouveler leurs titres d’identité

  2 mai 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 6785 de Monsieur le Député Mounir BELHAMITI (Renaissance – Loire-Atlantique) (...)

• Réponse ministérielle aux questions écrites n° 04795 et n° 06246 de Monsieur le Sénateur Yves DÉTRAIGNE relatives à la situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun de la guerre d’Algérie

  28 avril 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 04795 de Monsieur le Sénateur Yves DÉTRAIGNE Marne - UC) publiée dans le JO (...)

• Réponse ministérielle à la question écrite n° 2884 de Monsieur le Député Philippe LOTTIAUX relative à la situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun

  25 avril 2023, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 2884 de Monsieur le Député Philippe LOTTIAUX (Rassemblement National – Var) (...)