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  11 juin 2014, par Gabriel LEVY

  JOUR DE GRÈVE Chronique de l’Association des Contribuables de l’Intercommunalité d’Aubagne (...)

• Communiqué MAFA Situation des rapatriés.

  8 juin 2014, par NJ_Publication

  L’Assemblée va débattre le 12 juin sur la situation des rapatriés. Une proposition de résolution (...)

• Réponse ministérielle du 5 juin 2014 à une question écrite sur le plan "emploi harkis"

  6 juin 2014, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 10240 de Mlle Sophie Joissains (Bouches-du-Rhône – UMP) publiée dans le JO Sénat (...)

• Les anciens personnels du Service de Formation des Jeunes en Algérie (SFJA) ont droit à la carte du combattant

  28 mai 2014, par Serge AMORICH

  Monsieur le Député Kléber MESQUIDA (Député de l’Hérault) a posé depuis octobre 2012 quatre questions (...)

• Monsieur Renaud BACHY

  23 mai 2014, par Serge AMORICH

  Conseil des ministres du 21 mai 2014 Sur proposition du ministre des finances et des comptes (...)